Retrouvez dans cette section les dernières décisions du conseil municipal.
14-12-2009
Conseil du 14 Décembre 2009
Ø
Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de la délégation de
compétences du Conseil Municipal
-Signature d’un contrat avec la société Dematis
pour la mise en place d’une plate-forme de dématérialisation des marchés
publics.
-Signature d’un contrat avec la société
Ouest-Coordination pour la mission CSPS dans le cadre de la réhabilitation de
l’école Henri Grenier.
-Signature d’un contrat avec le groupement de
maitrise d’œuvre représenté par Madame Odile Guerrier pour la mission de
maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces extérieurs des résidences
Versailles, Kemmel, Cassel, Gris-Nez, Peclet et de l’espace vert Grenier.
Ø
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé :
ADMINISTRATION
GENERALE
-D’autoriser
la signature d’une convention de mise à disposition de la salle de sports
Verlaine aux associations sportives
ENSEIGNEMENT
-D’attribuer
une aide à une famille médiolanaise pour qu’un enfant puisse participer à la
classe de neige organisée par son école
ACTION
SOCIALE
-D’attribuer
une subvention de 180 € aux Restos du Cœur afin de soutenir leur action ‘Aller
au cinéma’
-D’attribuer
une subvention de 900 € aux Restos du Cœur afin de soutenir leur action ‘Arbre
de Noël’
-De
solliciter une subvention de la Caisse d’Allocations Familiales pour l’organisation
les sorties dans le cadre des Sorties Familiales
-D’approuver
le principe de la création d’une épicerie sociale et solidaire, d’autoriser
Madame le Maire à engager une étude de faisabilité et à solliciter toutes
formes de subvention et de partenariat
-D’approuver
le principe de l’aménagement de l’espace Charbit en un jardin pédagogique et
d’approuver la convention de partenariat définissant l’utilisation de cet
espace et d’autoriser Madame le Maire à déposer une déclaration préalable pour
l’édification d’un chalet
-De
solliciter une subvention de la Caisse d’Allocations Familiales pour
l’acquisition d’un équipement de cuisine pour la salle des événements
familiaux, située dans l’enceinte du Centre Social et Culturel Chanteclair
-De
solliciter une participation de la CRAM dans le cadre de l’opération ‘Vieillir
chez soi, libre et mobile’
-D’autoriser l’organisation d’un chantier école et
d’autoriser Madame le Maire à rechercher toutes formes de financement du
chantier et la prise en charge des stagiaires.
-De
reconduire le dispositif de Chantier Educatif Permanent en 2010 pour un budget
de 6000 €.
-D’autoriser
Madame le Maire à engager les démarches liées à la Médiation Culturelle avec le
Conseil Général du Pas-de-Calais et la Communauté Urbaine d'Arras et de
solliciter les aides financières de ces deux partenaires
-D’autoriser Madame le Maire à signer la
convention d’animation avec la Compagnie Ben An Cirq pour la période allant de
janvier à juin 2010 inclus.
-D’autoriser
Madame le Maire à reconduire le dispositif Accueil Collectif de Mineurs de 13 à
17 ans et de solliciter les aides financières de la Caisse d’Allocations
Familiales
